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2016-0003 1. Préparation de l'avis

2016-0001


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À partir du Jan 15 2016

janvier 15, 2016
Offres publiques de rachat dans le cours normal des activités
Articles 628 et 629

AVIS DU PERSONNEL À L'INTENTION DES REQUÉRANTES, DES ÉMETTEURS INSCRITS, DES AVOCATS SPÉCIALISÉS EN VALEURS MOBILIÈRES ET DES ORGANISATIONS PARTICIPANTES

Le personnel de la Bourse de Toronto (la « TSX ») émet des directives concernant les articles 628 et 629 du Guide à l'intention des sociétés de la TSX (le « guide ») en réponse aux questions fréquemment posées sur les offres publiques de rachat dans le cours normal des activités. Les questions traitées dans le présent avis du personnel sont présentées sous les quatre rubriques suivantes : (1) préparation de l'avis; (2) exécution d'achats dans le cadre de l'offre publique de rachat dans le cours normal des activités; (3) modification de l'offre publique de rachat dans le cours normal des activités; (4) obligations d'information.

1. PRÉPARATION DE L'AVIS
Échéancier et documents requis pour le lancement d'une offre publique de rachat dans le cours normal des activités
2. EXÉCUTION D'ACHATS DANS LE CADRE DE L'OFFRE PUBLIQUE DE RACHAT DANS LE COURS NORMAL DES ACTIVITÉS
Règles de négociation applicables aux offres publiques de rachat dans le cours normal des activités

2016-0003 1. Préparation de l'avis