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Guide à l'intention des sociétés de la TSX:

Guide à l'intention des sociétés de la TSX

Partie I Introduction

Partie II Pourquoi s'inscrire à la cote de la Bourse de Toronto?

Partie III Exigences d'inscription initiale à la Bourse

Partie IV Maintien de l'inscription-exigences générales

Partie V Exigences particulières aux émetteurs non dispensés

Partie VI Changements dans la structure du capital des émetteurs inscrits

Partie VII Arrêt et suspension de la négociation et radiation de titres

Partie VIII Droits payables par les sociétés inscrites

Partie IX Relations avec les médias

Partie X Sociétés d'acquisition à vocation spécifique (SAVS)

Dispositions particulières relatives aux conflits d'intérêts et aux concurrents du Groupe TSX Inc.

Définition de « concurrent »

Comité des conflits d'intérêts

Questions soumises au directeur de la CVMO

Renonciation de la part d'un concurrent

Annexe I Conditions Relatives à L'Inscription

Avis d'approbation

Appels de commentaires

Avis à l'intention des requérantes, des émetteurs inscrits, des avocats spécialisés en valeurs mobilières et des organisations participantes

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Dispositions particulières relatives aux conflits d'intérêts et aux concurrents du Groupe TSX Inc.

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Contenu:

Définition de « concurrent »

Comité des conflits d'intérêts

Questions soumises au directeur de la CVMO

Renonciation de la part d'un concurrent

Annexe I Conditions Relatives à L'Inscription

1. Principes Sous-Jacents

2. Arrangements dans le Cadre de L'Inscription Initiale

3. Comité des Conflits D'Intérêts

4. Information Occasionnelle et Surveillance de la Négociation