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Guide à l'intention des sociétés de la TSX:

Guide à l'intention des sociétés de la TSX
Partie I Introduction
Partie II Pourquoi s'inscrire à la cote de la Bourse de Toronto?
Partie III Exigences d'inscription initiale à la Bourse
Partie IV Maintien de l'inscription-exigences générales
Partie V Exigences particulières aux émetteurs non dispensés
Partie VI Changements dans la structure du capital des émetteurs inscrits
Partie VII Arrêt et suspension de la négociation et radiation de titres
Partie VIII Droits payables par les sociétés inscrites
Partie IX Relations avec les médias
Partie X Sociétés d'acquisition à vocation spécifique (SAVS)
Dispositions particulières relatives aux conflits d'intérêts et aux concurrents du Groupe TSX Inc.
Formulaires
Annexes
Avis d'approbation
Avis d'approbation modifications apportées à la partie VI du guide à l'intention des sociétés de la Bourse de Toronto (La « TSX ») (le 25ème septembre 2009)
Avis d'approbation modifications apportées à la partie VI du guide à l'intention des sociétés de la Bourse de Toronto (le 18ème septembre 2009)
Avis d'approbation modifications administratives apportées au guide à l'intention des sociétés de la Bourse de Toronto (le 9ème avril 2009)
Avis d'approbation modifications apportées au guide à l'intention des sociétés de la Bourse de Toronto en vue d'ajouter la Partie X - sociétés d'acquisition à vocation spécifique (le 19ème decembre)
Avis d'approbation—Modifications administratives apportées au guide à l'intention des sociétés de la Bourse de Toronto (le 1er decembre 2008)
Avis d'approbation—Modifications administratives apportées au guide à l'intention des sociétés de la Bourse de Toronto (le 16ème juin 2008)
Avis d'approbation—Modifications administratives apportées au guide à l'intention des sociétés de la Bourse de Toronto (le 14ème avril 2008)
Avis d'approbation—Modifications administratives apportées au guide à l'intention des sociétés de la Bourse de Toronto (le 1er juin 2007)
Avis d'Approbation—Modifications Administratives Apportées au Guide à L'Intention des Sociétés de la Bourse de Toronto (Dec. 11, 2006)
Avis d'Approbation—Modifications Administratives Apportées au Guide à L'Intention des Sociétés de la Bourse de Toronto (May 29, 2006)
Avis d'Approbation—Modification des Parties III et VI du Guide à L'Intention des Sociétés de la Bourse de Toronto (La « TSX ») (Feb 15, 2006)
Avis d'Approbation — Modifications Administratives Apportées au Guide à L'Intention des Sociétés de la Bourse de Toronto (Dec. 15, 2005)
Avis d'Approbation par la Bourse de Toronto des Modifications Apportées à la Partie VIII du Guide à l'Intention des Sociétés de la Bourse de Toronto Concernant les Droits Payables par les Sociétés
Avis—Approbation des Modifications Apportées aux Parties V, VI et VII du Guide à l'Intention des Sociétés de la Bourse de Toronto à l'Égard des Émetteurs non Dispensés, des Changements
Appels de commentaires
Avis à l'intention des requérantes, des émetteurs inscrits, des avocats spécialisés en valeurs mobilières et des organisations participantes
Archives

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Formulaires de déclaration des sociétés à la TSX—Guide de l'utilisateur Avis d'approbation modifications apportées à la partie VI du guide à l'intention des sociétés de la Bourse de Toronto (La « TSX ») (le 25ème septembre 2009)

Avis d'approbation


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Contenu:
Avis d'approbation modifications apportées à la partie VI du guide à l'intention des sociétés de la Bourse de Toronto (La « TSX ») (le 25ème septembre 2009)
Introduction
Motifs de la modification
Résumé de la modification définitive
Libellé de la modification
Date d'entrée en vigueur
Annexe A Résumé des commentaires - Partie VI - Changements dans la structure du capital des émetteurs inscrits
Annexe B Le dernier modification
Avis d'approbation modifications apportées à la partie VI du guide à l'intention des sociétés de la Bourse de Toronto (le 18ème septembre 2009)
Introduction
Motifs des modifications
Résumé des modifications
Généralités
Texte des modifications
Date d'entrée en vigueur
Annexe A
Annexe B Résumé des commentaires - modifications apportées à la partie VI
Annexe C
Avis d'approbation modifications administratives apportées au guide à l'intention des sociétés de la Bourse de Toronto (le 9ème avril 2009)
Introduction
Motifs des modifications
Texte des modifications
Date d'entrée en vigueur
Annexe A Modifications non considérées comme d'intérêt public apportées au guide à l'intention des sociétés de la TSX
Avis d'approbation modifications apportées au guide à l'intention des sociétés de la Bourse de Toronto en vue d'ajouter la Partie X - sociétés d'acquisition à vocation spécifique (le 19ème decembre)
Introduction
Motifs des modifications
Résumé des modifications
Texte des modifications
Date d'entrée en vigueur
Annexe A Partie X Sociétés d'acquisition à vocation spécifique (SAVS)
Annexe B Résumé des commentaires Partie X – Sociétés d'acquisition à vocation spécifique (SAVS)
Partie X version soulignée le 15 août 2008-le 19 decembre 2008
Avis d'approbation—Modifications administratives apportées au guide à l'intention des sociétés de la Bourse de Toronto (le 1er decembre 2008)
Introduction
Motifs des modifications
Résumé des modifications
Texte des modifications
Date d'entrée en vigueur
Annexe A
Annexe B
Avis d'approbation—Modifications administratives apportées au guide à l'intention des sociétés de la Bourse de Toronto (le 16ème juin 2008)
Introduction
Motifs des modifications
Résumé des modifications
Texte des modifications
Date d’entrée en vigueur
Annexe A Partie III — Exigences d'inscription initiale
Annexe B Partie VI — Changements dans la structure du capital des émetteurs inscrits
Annexe C
Annexe D
Annexe E
Avis d'approbation—Modifications administratives apportées au guide à l'intention des sociétés de la Bourse de Toronto (le 14ème avril 2008)
Introduction
Motifs des modifications
Texte des modifications
Date d’entrée en vigueur
Annexe A Modifications administratives apportées au guide à l'intention des sociétés de la TSX
Avis d'approbation—Modifications administratives apportées au guide à l'intention des sociétés de la Bourse de Toronto (le 1er juin 2007)
Avis d'Approbation—Modifications Administratives Apportées au Guide à L'Intention des Sociétés de la Bourse de Toronto (Dec. 11, 2006)
Avis d'Approbation—Modifications Administratives Apportées au Guide à L'Intention des Sociétés de la Bourse de Toronto (May 29, 2006)
Avis d'Approbation—Modification des Parties III et VI du Guide à L'Intention des Sociétés de la Bourse de Toronto (La « TSX ») (Feb 15, 2006)
Avis d'Approbation — Modifications Administratives Apportées au Guide à L'Intention des Sociétés de la Bourse de Toronto (Dec. 15, 2005)
Avis d'Approbation par la Bourse de Toronto des Modifications Apportées à la Partie VIII du Guide à l'Intention des Sociétés de la Bourse de Toronto Concernant les Droits Payables par les Sociétés
Avis—Approbation des Modifications Apportées aux Parties V, VI et VII du Guide à l'Intention des Sociétés de la Bourse de Toronto à l'Égard des Émetteurs non Dispensés, des Changements