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Guide à l'intention des sociétés de la TSX:

Guide à l'intention des sociétés de la TSX

Partie I Introduction

Partie II Pourquoi s'inscrire à la cote de la Bourse de Toronto?

Partie III Exigences d'inscription initiale à la Bourse

Partie IV Maintien de l'inscription-exigences générales

Partie V Exigences particulières aux émetteurs non dispensés

Partie VI Changements dans la structure du capital des émetteurs inscrits

Partie VII Arrêt et suspension de la négociation et radiation de titres

Partie VIII Droits payables par les sociétés inscrites

Partie IX Relations avec les médias

Partie X Sociétés d'acquisition à vocation spécifique (SAVS)

Dispositions particulières relatives aux conflits d'intérêts et aux concurrents du Groupe TSX Inc.

Annexes

Annexe A Demande d'inscription initiale

Annexe B Normes de Communication — Sociétés d'Exploration, de Mise en Valeur et de Production Minières

Annexe C Politique d'Entiercement de la Bourse de Toronto

Annexe D Politiques et Formulaires de la Bourse de Toronto

Annexe F Offres Publiques d'Achat et de Rachat Effectuées par l'Intermédiaire de la Bourse de Toronto

Annexe H Formulaires de Déclaration des Sociétés

Avis d'approbation

Appels de commentaires

Avis à l'intention des requérantes, des émetteurs inscrits, des avocats spécialisés en valeurs mobilières et des organisations participantes

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Annexe A Demande d'inscription initiale

Annexes

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Contenu:

Annexe A Demande d'inscription initiale

Annexe B Normes de Communication — Sociétés d'Exploration, de Mise en Valeur et de Production Minières

1.0 Introduction

2.0 Résultats D'Exploration

3.0 Ressources et Réserves

4.0 Mise en Valeur

5.0 Tenure et Octroi de Permis

Annexe C Politique d'Entiercement de la Bourse de Toronto

I. Introduction

II. Application de la norme canadienne

III. Application de la politique d'entiercement de la TSX

IV. Administration des conventions d'entiercement existantes

Annexe D Politiques et Formulaires de la Bourse de Toronto

Exigences Relatives aux Certificats D'Actions

Certificats Génériques

Certificats d'Actions Personnalisés

Déclaration—Nombre d'Actionnaires

Répartition d'Actions

Annexe F Offres Publiques d'Achat et de Rachat Effectuées par l'Intermédiaire de la Bourse de Toronto

Partie 6 —Offres Publiques D'achat et de Rachat en Bourse

Conformité avec les exigences de la Bourse

Avis d'Intention de Procéder à Une Offre Publique de Rachat Dans le Cours Normal des Activités

Annexe H Formulaires de Déclaration des Sociétés

Formulaires de déclaration des sociétés à la TSX—Guide de l'utilisateur