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Guide à l'intention des sociétés de la TSX:

Guide à l'intention des sociétés de la TSX
Partie I Introduction
Structure du Guide
Circonstances Particulières
Interprétation
Partie II Pourquoi s'inscrire à la cote de la Bourse de Toronto?
Partie III Exigences d'inscription initiale à la Bourse
Partie IV Maintien de l'inscription-exigences générales
Partie V Exigences particulières aux émetteurs non dispensés
Partie VI Changements dans la structure du capital des émetteurs inscrits
Partie VII Arrêt et suspension de la négociation et radiation de titres
Partie VIII Droits payables par les sociétés inscrites
Partie IX Relations avec les médias
Partie X Sociétés d'acquisition à vocation spécifique (SAVS)
Dispositions particulières relatives aux conflits d'intérêts et aux concurrents du Groupe TSX Inc.
Formulaires
Annexes
Avis d'approbation
Appels de commentaires
Avis à l'intention des requérantes, des émetteurs inscrits, des avocats spécialisés en valeurs mobilières et des organisations participantes
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Guide à l'intention des sociétés de la TSX Structure du Guide

Partie I Introduction


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Les exigences établies par la Bourse à l'intention des sociétés inscrites font partie d'un ensemble considérable de droits et de coutumes qui, au fil des ans, a évolué de manière à créer un marché équitable et ordonné pour les titres inscrits. Le guide est un recueil complet de ces exigences auquel un index détaillé a été incorporé.

La Bourse joue un rôle important dans la levée de capitaux et le maintien d'un marché secondaire efficace tant pour les sociétés relativement nouvelles que pour les sociétés bien établies. Sont inscrites à la Bourse des sociétés minières, pétrolières, gazières et industrielles à faible capitalisation ainsi que des sociétés internationales chevronnées. Pour accommoder des sociétés si différentes du point de vue tant de leurs activités que de leur taille tout en assurant le respect de certaines normes fondamentales, la Bourse s'est dotée d'exigences d'inscription visant les différents types de sociétés qui s'inscrivent à la cote de la TSX.


Guide à l'intention des sociétés de la TSX Structure du Guide