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Les Règles de La Bourse de Toronto:

Les Règles de La Bourse de Toronto
Partie 1 Interprétation
Partie 2 Accès à la négociation
Partie 3 Organisation des séances de Bourse
Section 1 Séances
Section 2 Décisions
Partie 4 Négociation de titres cotés
Partie 5 Compensation et règlement de transactions sur titres cotés
Partie 6 Offres publiques d'achat et de rachat en Bourse
Partie 7 Enquêtes et application (abrogée)
Partie 8 Administration
Annexe A
Annexe B
Appels de commentaires
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Emplacement: Les Règles de La Bourse de Toronto > Partie 3 Organisation des séances de Bourse
Règle 2-702 Communication du numéro matricule Section 1 Séances

Partie 3 Organisation des séances de Bourse


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Contenu:
Section 1 Séances
Règle 3-101 Date et heure des séances
Règle 3-102 Transactions hors séance
Règle 3-103 Modification des séances, suspension et interruption des négociations (par. (4) et (5) abrogés)
Section 2 Décisions
Règle 3-201 Pouvoirs du Comité de politique de négociation (abrogé)
Règle 3-202 Pouvoirs du Comité de procédure de négociation—Actions (abrogé)
Règle 3-203 Pouvoir des responsables de la surveillance du marché (abrogé)
Règle 3-204 Dispense générale
Règle 3-205 Pouvoir normatif général
Règle 3-206 Disposition générale anti évitement
Règle 3-207 Retrait de l'agrément et modification des exigences de la Bourse
Règle 3-208 Appel des décisions (abrogé)