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Les Règles de La Bourse de Toronto:

Les Règles de La Bourse de Toronto
Partie 1 Interprétation
Partie 2 Accès à la négociation
Partie 3 Organisation des séances de Bourse
Partie 4 Négociation de titres cotés
Section 1 Marché de Titres Cotés
Section 2 Intégrité du Marché
Section 3 Restriction des Négociations
Section 4 Règles Générales en Matière de Négociation
Section 5 Exécution des Ordres Clients
Section 6 Teneurs de Marché
Section 7 Ouverture
Section 8 Après-Ouverture
Section 9 Séance de Bourse Extraordinaire
Section 10 Transactions Déclenchées par Ordinateur
Section 11 Conditions Particulières
Partie 5 Compensation et règlement de transactions sur titres cotés
Partie 6 Offres publiques d'achat et de rachat en Bourse
Partie 7 Enquêtes et application (abrogée)
Partie 8 Administration
Annexe A
Annexe B
Appels de commentaires
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Emplacement: Les Règles de La Bourse de Toronto > Partie 4 Négociation de titres cotés
Règle 3-208 Appel des décisions (abrogé) Section 1 Marché de Titres Cotés

Partie 4 Négociation de titres cotés


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Contenu:
Section 1 Marché de Titres Cotés
Règle 4-101 Obligation de négocier en Bourse (abrogé)
Règle 4-102 Transactions hors Bourse sur titres cotés (abrogé)
Règle 4-103 Placements étendus (abrogé)
Règle 4-104 Systèmes de négociation électroniques exclusifs
Règle 4-105 Système eVWAP (abrogé)
Règle 4-106 Marché POSIT (abrogé)
Règle 4-107 Applications à prix extraordinaire
Règle 4-108 Fonction ATX (abrogé)
Section 2 Intégrité du Marché
Règle 4-201 Exigence générale de conformité
Règle 4-201 Principes d'équité (abrogé)
Règle 4-202 Pratiques de négociation manipulatrices ou trompeuses (abrogé)
Règle 4-203 Prix affichés (abrogé)
Règle 4-204 Transactions en avance sur le marché (abrogé)
Règle 4-205 Transactions annulées (abrogé)
Règle 4-206 Registres des transactions (abrogé)
Règle 4-207 Responsabilité des participants à l'égard d'offres d'achat, d'offres de vente et de contrats (abrogé)
Section 3 Restriction des Négociations
Règle 4-301 Vente à découvert (abrogé)
Règle 4-302 Relevés de positions vendeur (abrogé)
Règle 4-303 Restriction des négociations imposée aux participants prenant part à un placement (abrogé)
Règle 4-304 Compensation dans le cadre d'une offre publique d'échange en bourse (abrogé)
Règle 4-305 Ventes en Bourse de titres d'un bloc de contrôle
Règle 4-306 Négociation d'actions effectuée par des teneurs de marché et négociateurs d'options (abrogé)
Section 4 Règles Générales en Matière de Négociation
Règle 4-401 Transactions entrées dans le registre d'ordres
Règle 4-402 Diffusion des ordres clients (abrogé)
Règle 4-403 Désignation des ordres
Règle 4-404 Échelons de cotation
Règle 4-405 Négociateurs agréés (par. (4) supprimé)
Règle 4-406 Transactions sur titres inscrits préalablement à la clôture du placement
Règle 4-407 Cession des droits avec le titre vendu
Règle 4-408 Transactions en devises
Section 5 Exécution des Ordres Clients
Règle 4-501 Priorité aux clients du participant (abrogé)
Règle 4-502 Transaction pour compte propre sur ordres clients (abrogé)
Règle 4-503 Interdiction de négocier à l'encontre du compte d'un client
Section 6 Teneurs de Marché
Règle 4-601 Nomination des teneurs de marché (modifié)
Règle 4-602 Conditions d'admissibilité (modifié)
Règle 4-603 Refus d'agrément (modifié)
Règle 4-604 Responsabilités des négociateurs inscrits (modifié)
Règle 4-605 Transactions stabilisatrices (modifié)
Règle 4-606 Abandon de titres placés sous la responsabilité de teneurs de marché (modifié)
Règle 4-607 Appréciation du rendement du teneur de marché (modifié)
Règle 4-608 Nomination d'un spécialiste (supprimé)
Section 7 Ouverture
Règle 4-701 Exécution des transactions à l'ouverture
Règle 4-702 Ouverture reportée (modifié)
Section 8 Après-Ouverture
Règle 4-801 Établissement de priorité
Règle 4-802 Répartition des transactions (modifié)
Règle 4-803 Abrogé (le 7 août 2001)
Règle 4-804 Ordres de teneur de marché et ordres pour compte proper (abrogé)
Section 9 Séance de Bourse Extraordinaire
Règle 4-901 Dispositions générales (modifié)
Règle 4-902 Ordres au dernier cours
Section 10 Transactions Déclenchées par Ordinateur
Règle 4-1001 Dispense applicable aux ventes à découvert
Règle 4-1002 Tenue de registres
Règle 4-1003 Ordres de sens inverse à l'expiration
Section 11 Conditions Particulières
Règle 4-1101 Transactions à conditions particulières
Règle 4-1102 Substitutions d'UPI
Règle 4-1103 Opérations à terme contre marchandises et transactions conditionnelles sur options