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Règles de la Bourse de Croissance TSX:

Règles de la Bourse de Croissance TSX

Règle A.1.00 Interprétation

Règle B.1.00 Pouvoir d'inscrire et de radier

Règle B.2.00 Parrainage et rapport du parrain

Règle C.1.00 Organisation des séances de Bourse

Règle C.2.00 Méthodes et pratiques de négociation

Négociateurs agréés par la Bourse de croissance TSX

Interfaçage de clients admissibles de membres

Règle C.3.00 Compensation et règlement de transactions sur titres cotés

Règle D.1.00 Admission

Règle D.2.00 Participants

Règle D.3.00 Approbation

Règle D.4.00 Responsabilité limitée et indemnisation

Règle E.1.00 Questions disciplinaires

Règle E.2.00[A] Généralités en matière d'audience

Règle E.2.00[B] Procédure disciplinaire

Règle E.2.00[C] Révision des sociétés inscrites

Règle F.1.00 Conduie des membres, des personnes agréées et des employés

Règle F.2.00 Normes de conduite et affaires internes des membres

Règle F.3.00 Dispositions particulières concernant les comptes gérés et les comptes carte blanche (supprimé)

Règle F.4.00 Titres entièrement libérés du client (supprimé)

Règle F.5.00 Dettes des clients (supprimé)

Règle F.6.00 Procurations (supprimé)

Règle F.7.00 Compte au comptant (supprimé)

Règle F.8.00 Comptes sur marge (supprimé)

Règle F.9.00 Transferts de comptes de clients (supprimé)

Règle F.10.00 Relation entre remisiers et courtiers chargés de comptes (supprimé)

Règle F.11.00 Règlement uniforme (supprimé)

Règle F.12.00 Affichage par les membres de la garantie du FCPE à ses institutions participantes (supprimé)

Règle G.1.00 Capital, couverture et examens (supprimé)

Règle G.2.00 Garanties de compte (supprimé)

Règle G.3.00 Registres et vérification

Règle G.4.00 Assurance (supprimé)

Règle G.5.00 Concentration de titres (supprimé)

Règle G.6.00 Opérations de prêt d'argent et de titres

Règle G.7.00 Système du signal précurseur (supprimé)

Règle G.8.00 Présentation aux clients de la situation financière des membres (supprimé)

Règle G.9.00 Soldes créditeurs libres de clients (supprimé)

Règle H. Laissé en blanc intentionnellement

Règle I.1.00 Options (supprimé)

Règle I.2.00 Négociation de contrats d'options O.C.C. (supprimé)

Règle J.1.00 Contrats à terme boursiers sur marchandises et options sur contrats à terme boursiers

Règle J.2.00 Membre de la profession

Bourse de Croissance TSX : Politiques de négociation

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Emplacement: Règles de la Bourse de Croissance TSX > Règle C.2.00 Méthodes et pratiques de négociation

C.1.06 Exercice des pouvoirs de la Bourse

Règle C.2.00 Méthodes et pratiques de négociation

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Contenu:

C.2.01 Établissement de priorité

C.2.02 Priorité des lots réguliers

C.2.03 Priorité des ordres assortis de conditions particulières

C.2.04 Exécution des transactions à l'ouverture

C.2.05 Ouverture reportée

C.2.06 Répartition des transactions

C.2.07 Échelons de cotation

C.2.08 Responsabilité des lots irréguliers

C.2.09 Prime et escompte applicables à un lot irrégulier

C.2.10 Ordres d'achat ou de vente stop

C.2.11 Non-respect des exigences de la Bourse

C.2.12 Responsabilité de la Bourse

C.2.13 Opérations interdites

C.2.14 Cession des droits avec le titre vendu

C.2.15 Intérêts courus au profit du vendeur

C.2.16 Rajustement ex-dividende et ex-droit des ordres

C.2.17 Actions vendues ex-dividende et ex-droit

C.2.18 Date d'expiration

C.2.19 Transactions sur titres inscrits préalablement à la clôture du placement

C.2.20 Radiation de titres, suspension des négociations ou absence de marché équitable

Négociateurs agréés par la Bourse de croissance TSX

C.2.21 Accès à la Bourse de croissance TSX

C.2.22 Nomination

C.2.23 Agrément de la Bourse

C.2.24 Membre désigné

C.2.25 Qualités requises pour être négociateur agréé

C.2.26 Compétence de la Bourse

C.2.27 Conformité aux exigences de la Bourse

C.2.28 Maintien de l'agrément de la Bourse

C.2.29 Supervision des négociateurs adjoints

C.2.30 Compte non-client (compte sans commission)

C.2.31 Suspension d'un négociateur agréé

C.2.32 Révocation du pouvoir d'un négociateur agréé

C.2.33 Destitution d'un négociateur

C.2.34 Rapport de cessation d'emploi d'un négociateur agréé

C.2.35 Négociation à la Bourse de croissance TSX

C.2.49 Enquêtes

Interfaçage de clients admissibles de membres

C.2.50 (Supprimé)

C.2.51 Désignation de clients admissibles

C.2.52 Conditions d'interfaçage

C.2.53 Responsabilité du membre