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Règles de la Bourse de Croissance TSX:

Règles de la Bourse de Croissance TSX
Règle A.1.00 Interprétation
Règle B.1.00 Pouvoir d'inscrire et de radier
Règle B.2.00 Parrainage et rapport du parrain
Règle C.1.00 Organisation des séances de Bourse
Règle C.2.00 Méthodes et pratiques de négociation
Règle C.3.00 Compensation et règlement de transactions sur titres cotés
Règle D.1.00 Admission
Règle D.2.00 Participants
Règle D.3.00 Approbation
Règle D.4.00 Responsabilité limitée et indemnisation
Règle E.1.00 Questions disciplinaires
Règle E.2.00[A] Généralités en matière d'audience
Règle E.2.00[B] Procédure disciplinaire
Règle E.2.00[C] Révision des sociétés inscrites
Règle F.1.00 Conduie des membres, des personnes agréées et des employés
Règle F.2.00 Normes de conduite et affaires internes des membres
Règle F.3.00 Dispositions particulières concernant les comptes gérés et les comptes carte blanche (supprimé)
Règle F.4.00 Titres entièrement libérés du client (supprimé)
Règle F.5.00 Dettes des clients (supprimé)
Règle F.6.00 Procurations (supprimé)
Règle F.7.00 Compte au comptant (supprimé)
Règle F.8.00 Comptes sur marge (supprimé)
Règle F.9.00 Transferts de comptes de clients (supprimé)
Règle F.10.00 Relation entre remisiers et courtiers chargés de comptes (supprimé)
Règle F.11.00 Règlement uniforme (supprimé)
Règle F.12.00 Affichage par les membres de la garantie du FCPE à ses institutions participantes (supprimé)
Règle G.1.00 Capital, couverture et examens (supprimé)
Règle G.2.00 Garanties de compte (supprimé)
Règle G.3.00 Registres et vérification
Règle G.4.00 Assurance (supprimé)
Règle G.5.00 Concentration de titres (supprimé)
Règle G.6.00 Opérations de prêt d'argent et de titres
Règle G.7.00 Système du signal précurseur (supprimé)
Règle G.8.00 Présentation aux clients de la situation financière des membres (supprimé)
Règle G.9.00 Soldes créditeurs libres de clients (supprimé)
Règle H. Laissé en blanc intentionnellement
Règle I.1.00 Options (supprimé)
Règle I.2.00 Négociation de contrats d'options O.C.C. (supprimé)
Règle J.1.00 Contrats à terme boursiers sur marchandises et options sur contrats à terme boursiers
Règle J.2.00 Membre de la profession
Bourse de Croissance TSX : Politiques de négociation
Énoncé de politique CR11 — Négociation des lots irréguliers
Énoncé de politique CR13 — Énoncés de politique sur le parrainage
Énoncé de politique CR14 — Cours d'ouverture calculé
Énoncé de politique CR15 — Procédure de rachat d'office
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Énoncé de politique CR11 — Négociation des lots irréguliers Introduction

Énoncé de politique CR13 — Énoncés de politique sur le parrainage


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Contenu:
Introduction
Énoncé de politique no 1 sur le parrainage — Obligation d'établir un rapport du parrain
Énoncé de politique no 2 sur le parrainage — Critères d'admissibilité du parrain
Énoncé de politique no 3 sur le parrainage — Procédures d'examen minimales pour l'établissement du rapport du parrain
Énoncé de politique no 4 sur le parrainage — Information à fournir dans le rapport du parrain
Énoncé de politique no 5 sur le parrainage — Publication de l'identité du parrain