Complinet

Table des matières

Visualiser mises à jour

Signet

Recherche par mot clé

Recherche avancée

Règles de la Bourse de Croissance TSX:

Règles de la Bourse de Croissance TSX

Règle A.1.00 Interprétation

Règle B.1.00 Pouvoir d'inscrire et de radier

Règle B.2.00 Parrainage et rapport du parrain

Règle C.1.00 Organisation des séances de Bourse

Règle C.2.00 Méthodes et pratiques de négociation

Règle C.3.00 Compensation et règlement de transactions sur titres cotés

C.3.01 Définitions

C.3.02 Transactions à compenser

C.3.03 Transactions à régler par l'intermédiaire de la société de compensation

C.3.04 Règlement des transactions au comptant

C.3.05 Rachats d'office

C.3.06 Conditions particulières pour rachats d'office en cas d'inexécution de prêts de titres et d'autres échecs de position

C.3.07 Droits de souscription, bons de souscription et reçus de versement

C.3.08 Restrictions imposées aux membres

C.3.09 Radiation de la cote ou suspension des négociations

C.3.10 Défaillants

C.3.11 Attestation de contrats de bourse en cours

Règle D.1.00 Admission

Règle D.2.00 Participants

Règle D.3.00 Approbation

Règle D.4.00 Responsabilité limitée et indemnisation

Règle E.1.00 Questions disciplinaires

Règle E.2.00[A] Généralités en matière d'audience

Règle E.2.00[B] Procédure disciplinaire

Règle E.2.00[C] Révision des sociétés inscrites

Règle F.1.00 Conduie des membres, des personnes agréées et des employés

Règle F.2.00 Normes de conduite et affaires internes des membres

Règle F.3.00 Dispositions particulières concernant les comptes gérés et les comptes carte blanche (supprimé)

Règle F.4.00 Titres entièrement libérés du client (supprimé)

Règle F.5.00 Dettes des clients (supprimé)

Règle F.6.00 Procurations (supprimé)

Règle F.7.00 Compte au comptant (supprimé)

Règle F.8.00 Comptes sur marge (supprimé)

Règle F.9.00 Transferts de comptes de clients (supprimé)

Règle F.10.00 Relation entre remisiers et courtiers chargés de comptes (supprimé)

Règle F.11.00 Règlement uniforme (supprimé)

Règle F.12.00 Affichage par les membres de la garantie du FCPE à ses institutions participantes (supprimé)

Règle G.1.00 Capital, couverture et examens (supprimé)

Règle G.2.00 Garanties de compte (supprimé)

Règle G.3.00 Registres et vérification

Règle G.4.00 Assurance (supprimé)

Règle G.5.00 Concentration de titres (supprimé)

Règle G.6.00 Opérations de prêt d'argent et de titres

Règle G.7.00 Système du signal précurseur (supprimé)

Règle G.8.00 Présentation aux clients de la situation financière des membres (supprimé)

Règle G.9.00 Soldes créditeurs libres de clients (supprimé)

Règle H. Laissé en blanc intentionnellement

Règle I.1.00 Options (supprimé)

Règle I.2.00 Négociation de contrats d'options O.C.C. (supprimé)

Règle J.1.00 Contrats à terme boursiers sur marchandises et options sur contrats à terme boursiers

Règle J.2.00 Membre de la profession

Bourse de Croissance TSX : Politiques de négociation

Appels de commentaires

Connected by Complinet

Gestionnaire d’impression

Emplacement: Règles de la Bourse de Croissance TSX > Règle C.3.00 Compensation et règlement de transactions sur titres cotés

C.2.53 Responsabilité du membre

C.3.01 Définitions

Règle C.3.00 Compensation et règlement de transactions sur titres cotés

Visualiser section au complet

Contenu:

C.3.01 Définitions

C.3.02 Transactions à compenser

C.3.03 Transactions à régler par l'intermédiaire de la société de compensation

C.3.04 Règlement des transactions au comptant

C.3.05 Rachats d'office

C.3.06 Conditions particulières pour rachats d'office en cas d'inexécution de prêts de titres et d'autres échecs de position

C.3.07 Droits de souscription, bons de souscription et reçus de versement

C.3.08 Restrictions imposées aux membres

C.3.09 Radiation de la cote ou suspension des négociations

C.3.10 Défaillants

C.3.11 Attestation de contrats de bourse en cours