Guide à l'intention des sociétés de la TSX:

Guide à l'intention des sociétés de la TSX
Partie I Introduction
Partie II Pourquoi s'inscrire à la cote de la Bourse de Toronto?
Partie III Exigences d'inscription initiale à la Bourse
Partie IV Maintien de l'inscription-exigences générales
Partie V Exigences particulières aux émetteurs non dispensés
Partie VI Changements dans la structure du capital des émetteurs inscrits
Partie VII Arrêt et suspension de la négociation et radiation de titres
Partie VIII Droits payables par les sociétés inscrites
Partie IX Relations avec les médias
Partie X Sociétés d'acquisition à vocation spécifique (SAVS)
Partie XI Exigences applicables aux émetteurs sans personnalité juridique
Dispositions relatives aux conflits d’intérêts et aux concurrents de Groupe TMX Limitée
Formulaires
Annexes
Avis d'approbation
Appels de commentaires
Avis à l'intention des requérantes, des émetteurs inscrits, des avocats spécialisés en valeurs mobilières et des organisations participantes
Archives
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Partie II Pourquoi s'inscrire à la cote de la Bourse de Toronto? A. Généralités

Partie III Exigences d'inscription initiale à la Bourse


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Contenu:
A. Généralités
Art. 301.
Art. 302.
Art. 303.
Art. 304.
Admissibilité à la Cote
B. Exigences Minimales D'Inscription
Art. 306.
Art. 307.
Art. 308.
Exigences Minimales D'Inscription Applicables aux Sociétés Industrielles
Exigences Minimales D'Inscription Applicables aux Sociétés Minières
Exigences Minimales D'Inscription Applicables aux Sociétés Pétrolières et Gazières
Exigences minimales d'inscription applicables aux émetteurs internationaux intercotés
C. Direction des Sociétés Inscrites
Art. 325. Direction
D. Parrainage de Sociétés Qui Demandent L'Inscription à la Bourse
Art. 326. Parrainage
E. Exigences D'Entiercement
Art. 327.
F. Actions Subalternes
Art. 328.
G. Actions Subalternes
Art. 329. Options non encore levées, régimes d'encouragement et régimes de réinvestissement des dividendes ou des distributions
H. Actions Subalternes
Introduction
Définitions
Exigences
I. Modalités de Demande D'Inscription
Demande Officielle
Processus de Demande D'Inscription
Mention au Recto du Prospectus et dans la Publicité
Transfert et immatriculation de titres
Certificats de titres
Convention D'Inscription
J. Approbation de L'Inscription des Titres aux Fins de Négociation
Art. 352.
Art. 353.
Art. 354.
Symbole Boursier
Cérémonie D'Inscription Initiale à la Bourse
K. Déclaration D'Inscription
Art. 357.
L. Mise à la Disposition du Public
Art. 358.
Art. 359.
M. Lois Provinciales sur les Valeurs Mobilières
Art. 360.