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Formulaires Annexe A Demande d'inscription initiale

Annexes


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Contenu:
Annexe A Demande d'inscription initiale
Demande d'inscription initiale et liste de contrôle des documents à déposer
Déclarations solennelles des dirigeants de la requérante
Convention d'inscription
Annexe B Normes de Communication — Sociétés d'Exploration, de Mise en Valeur et de Production Minières
1.0 Introduction
2.0 Résultats D'Exploration
3.0 Ressources et Réserves
4.0 Mise en Valeur
5.0 Tenure et Octroi de Permis
6.0 Production
Annexe C Politique d'Entiercement de la Bourse de Toronto
I. Introduction
II. Application de la norme canadienne
III. Application de la politique d'entiercement de la TSX
IV. Administration des conventions d'entiercement existantes
Annexe D Preuve de propriété de titres — Bourse de Toronto
I. Exigences
II. Certificats génériques
III. Certificats de titres personnalisés
Déclaration—Nombre d'Actionnaires [Supprimé]
Répartition d'Actions [Supprimé]
Annexe F Offres Publiques d'Achat et de Rachat Effectuées par l'Intermédiaire de la Bourse de Toronto
Partie 6 —Offres Publiques D'achat et de Rachat en Bourse
Conformité avec les exigences de la Bourse
Avis d'Intention de Procéder à Une Offre Publique de Rachat Dans le Cours Normal des Activités
Annexe H Formulaires de Déclaration des Sociétés
Formulaires de déclaration des sociétés à la TSX—Guide de l'utilisateur