Inscriptions
Guide à l'intention des sociétés de la TSX
Le Guide à l'intention des sociétés de la TSX fournit à nos émetteurs des normes appropriées et stables. Il facilite l'inscription initiale et les transactions subséquentes pour un groupe d'émetteurs variés inscrits à la Bourse de Toronto. Le Guide à l'intention des sociétés se veut une ressource inestimable pour les émetteurs inscrits ou ayant fait une demande d'inscription. Il énonce les exigences d'inscription initiales ainsi que les exigences actuelles concernant le maintien de l'inscription.
Contenu
- Partie I - Introduction
- Partie II - Pourquoi s'inscrire à la cote de la Bourse de toronto?
- Partie III - Exigences d'inscription initiale à la Bourse
- Partie IV - Maintien de l'inscription—exigences générales
- Partie V - Exigences particulières aux émetteurs non dispensés
- Partie VI - Changements dans la structure du capital des émetteurs inscrits
- Partie VII - Arrêt et suspension de la négociation et radiation de titres
- Partie VIII - Droits payables par les sociétés inscrites
- Partie IX - Relations avec les médias
- Partie X - Sociétés d'acquisition à vocation spécifique (SAVS)
- -Dispositions particulières relatives aux conflits d'intérêts et aux concurrents du Groupe TSX Inc.
- -Annexes
- -Formulaires
- -Avis à l'intention des requérantes, des émetteurs inscrits, des avocats spécialisés en valeurs mobilières et
- des organisations participantes
Veuillez lire l'avis de non-responsabilité du Guide à l'intention des sociétés de la TSX